Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNEES FOLLES
SEDASCO

Numéro de dépôt :
1200755
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque ANNEES FOLLES

Déposée le 6 avril 1982 par SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNEES FOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEDASCO, domicilié(e) 42440 NORETABLE (dossier no 2001724) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2001724) - France.

La marque ANNEES FOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNEES FOLLES est expirée depuis le 6 avril 2002.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , SEDUCA , S , S GOURMET DE SEDASCO


SEDASCO - 42440 NORETABLE (dossier no 2001724) - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2001724) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1992 n°2001724 - Publication au BOPI 1992-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Articles de coutellerie, couverts de table (couteaux, cuillers et fourchettes); platerie, ustensiles et accessoires ménagers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.